Conditions Générales de Vente (CGV) - TCW Signature

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1. Engagement Éthique et Print-on-Demand

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Chez TCW Signature, nous avons fait le choix conscient du Print-on-Demand (impression à la demande). Cette méthode nous permet de limiter le gaspillage en ne produisant que ce qui est réellement commandé. Chaque pièce est créée spécifiquement pour vous, réduisant ainsi les stocks inutiles et notre empreinte environnementale.

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2. Processus de Commande, Fabrication et Délais

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En raison de notre modèle de création à la demande, le parcours de votre article comprend trois étapes : la création du design, la production, puis la livraison.

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• Logistique globale : Nos partenaires de production disposent d'ateliers situés aux États-Unis et dans d'autres régions du monde. Cette organisation internationale implique des délais de traitement et d'acheminement plus longs qu'une production de masse. Nous privilégions la qualité et la durabilité de chaque pièce.

• Responsabilité logistique : TCW Signature ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables à des cas de force majeure, aux services de douanes ou aux transporteurs tiers.

• Informations indicatives : Toutes les descriptions, mesures et visuels sont donnés à titre indicatif. Les couleurs réelles peuvent varier selon votre système informatique.

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3. Transactions et Paiements

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Vous pouvez effectuer des achats via notre site Web directement or via Instagram Shop.

• Garantie : Vous déclarez avoir le droit d'utiliser toute carte de crédit soumise lors de la transaction.

• Engagement : Vous acceptez de régler tous les frais encourus au moment de la commande (prix, frais d'expédition, taxes applicables). Les informations de paiement sont transmises à des tiers pour faciliter la transaction.

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4. Cadre Légal et Conformité

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Conformément à la Directive (UE) 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs, telle que modifiée par la Directive (UE) 2023/2673 en vigueur depuis le 19 juin 2026, nous mettons à votre disposition un bouton de rétractation (bouton d'annulation) accessible en permanence sur notre interface. Ce dispositif vous permet de solliciter l'annulation de votre commande en toute simplicité, sans obligation de création de compte, dans le respect des modalités définies par la législation européenne.

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* Exemption au Droit de Rétractation (14 jours)

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En vertu de l'article 16 de la Directive 2011/83/UE, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués selon les spécifications du consommateur. Nos produits étant réalisés à la commande, ils sont classés comme biens personnalisés. Une fois le processus de production engagé auprès de nos partenaires, aucun retour pour convenance personnelle (changement d'avis, taille) n'est possible.

 

6. Options de Traitement de Commande

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• Bouton WAIT H24.  Malgré l'exemption vous avez la possibilité de choisir l'option WAIT H24  et votre commande sera transmise à nos partenaires après un délai de 24 heures. Ce délai vous permet d'annuler votre achat via notre bouton de rétractation sans frais.

• Bouton ACHAT  EXPRESS. Votre commande est transmise instantanément à la production. En choisissant cette option, vous acceptez que la fabrication débute sans délai et renoncez expressément à votre droit de rétractation.

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7. Politique de Retour (Produits Défectueux) et Douanes

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• Retours : Ils ne sont acceptés qu'en cas de défaut avéré. Pour toute demande de retour pour défaut, une preuve photographique du défaut avéré sera exigée avant toute approbation. Toute demande doit être soumise à notre service client pour approbation. En cas d'accord de la part du fournisseur, le produit doit être renvoyé sous 7 jours calendaires. Les frais de retour restent à la charge du client.

• Douanes : Des taxes de douane sont à prévoir pour certains pays et montants, à la charge exclusive du client.

 

​8. Litiges et Droit Applicable

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Toute relation commerciale avec TCW Signature est régie par le droit suisse. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le siège social de l'entreprise, situé à Genève (Suisse), est le lieu d'exécution et le for juridique exclusif pour tout litige découlant des présentes Conditions Générales de Vente.